Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société Coopérative Agricole de Céréales et d'Approvisionnement de Seurre
/
COOPERATIVE DE SEURRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COOPERATIVE DE SEURRE
Société Coopérative Agricole de Céréales et d'Approvisionnement de Seurre

Numéro de dépôt :
97662183
Date de dépôt :
03/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2007

Présentation de la marque COOPERATIVE DE SEURRE

Déposée le 3 février 1997 par Société Coopérative Agricole de Céréales et d'Approvisionnement de Seurre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COOPERATIVE DE SEURRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est Société Coopérative Agricole de Céréales et d'Approvisionnement de Seurre, domicilié(e) Rue du Mail, 21250 SEURRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Didier TONIN - France.

La marque COOPERATIVE DE SEURRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOPERATIVE DE SEURRE est expirée depuis le 3 février 2007.

Société Coopérative Agricole de Céréales et d'Approvisionnement de Seurre a également déposé les autres marques suivantes : SUMO


Société Coopérative Agricole de Céréales et d'Approvisionnement de Seurre - Rue du Mail, 21250 SEURRE - France


Maitre Didier TONIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Le stockage, la conservation, la transformation de céréales et autres produits agricoles; les céréales en grains non travaillés et les produits agricoles (ni préparés, ni transformés)

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.